Tuteur de Marie Desnuelles : Jean Desnuelles son oncle ; curateur : Jean Margerand.
17/02/1772 Jean Chervet contre Jean Desnuelles : page 1 2
17/07/1778 Marie Desnuelles et Jean son frère et leur curateur : 1 2 3
13/08/1778 vente à Jean Chervet - Jean Baptiste Condemine & Françoise Geneviève Ducroux : 1 2
1779 Jean Chervet location pour vente de vin : recto verso
7/11/1779 Contrat de mariage de Jean Chervet et Marie Desnuelles : page 1 2 3 4
21/07/1781 Jean Chervet & Marie Desnuelles versus Jean Desnuelles : page 1 2
08/12/1781 Jean et Claude Chervet frères héritage - présence Benoîte Aubaille épouse Pierre Pardon
1781 Marie Desnuelles messes
1783 Jean Chervet - Jean Desnuelles beau-frère - quittance
21/03/1785 Jean Chervet et Marie Desnuelles - Jean Desnuelles : page 1 2
29/03/1785 Jean et Claude Chervet frères
01/05/1785 Jean Chervet et Marie Desnuelles contre les dePardon qui réclament une part d'héritage d'un bisaieul de Marie : Jean Desnuelles père de Jean père de Catherin père de Marie, épousa Claudine Duplan qui avait d'un premier mariage une fille Benoîte qui épousa en secondes noces Joseph de Pardon et eut 2 fils de lui: 1 2 3
30/05/1786 Jean Chervet & Marie Desnuelles - Jean Desnuelles
25/09/1786 Marie Desnuelles partage un domaine, dont Jean Desnuelles son frère a vendu sa part, avec Jean Margerand : 1 2 3
29/01/1787 Jean Chervet et Marie Desnuelles contre Jean Desnuelles
28/02/1787 Jean Chervet donne son héritage à son frère Claude : 1 2 3
1788 à 1795 comptes titres de Marie Denis, Claude Chervet et leur fils Jean Chervet contre son frère Benoît Denis : 1 2
28/09/1789 Jean Chervet recto verso
28/03/1791 Jean Chervet doit l'héritage d'Aimée Courtois fille de feue sa soeur Benoîte
07/04/1792 Jean Chervet - Robert Rat reçu
16/06/1792 Jean Chervet et Marie Desnuelles versus Jean Desnuelles
Octobre-Novembre 1792 comptes après le décès des parents de Jean Chervet : 1 2 3
1792 Jean Chervet justice après insulte recto verso
1793 Jean Chervet quittance contribution recto verso
13/06/1793 décharge du tuteur Jean Desnuelles par Marie Desnuelles et Jean Chervet : 1 2 3 4
1795 Jean Chervet reçu
22/05/1795 Jean Chervet reçoit d'Humbert Jacquetans (son beau-frère par Jeanne): 1 2 3
09/02/1796 an4 jean chervet quittance
23/03/1798 an6 Jean Chervet quittance de loyer
17/02/1800 Jean Chervet donne son héritage à son frère Claude : 1 2 3
30/06/1800 - 11 Messidor an8 Jean Chervet : page 1 2
06/09/1801 Jean Chervet complète l'héritage de son frère Benoît : 1 2 3 4
10/01/1802 Jean Chervet partage avec sa soeur Jeanne : 1 2 3 4
03/11/1804 - an13 Jean Chervet inventaire pour taxe recto verso
07/05/1805 Jean Chervet - état des créances : 1 2 3
22/06/1805 Jean Chervet doit payer une taxe à Claude Guittard, notaire
07/03/1806 Jean Chervet sommé par Claude Guittard, notaire, de payer une taxe : 1 2
13/11/1806 intérêts sur les 630 livres de Benoît Denis oncle de Jean Chervet
1807 Jean Chervet quittance taxe
19/12/1807 Jean Chervet contre ClaudeGuittard, notaire, pour une taxe non payée : 1 2
04/07/1808 Jean Chervet contre Benoît Denis frère de feue sa mère : 1 2
15/07/1808 Jean Chervet contre Benoît Denis frère de feue sa mère : 1 2
09/11/1811 Jean Chervet - retard de paiement de 9 tonneaux dûs depuis 5 ans à Antoine Debrosse (sommation) : 1 2
11/12/1811 Jean Chervet contre Antoine Debrosse ; Jean Chervet est condamné à payer les tonneaux car il n'a pas voulu jurer les avoir payés : 1 2 3 4
17/11/1812 Jean Chervet contre les héritiers Courtois de feue sa soeur Benoîte (ses enfants et les enfants de son mari, ou leurs héritiers): 1 2 3 4 5 6
26/03/1813 Jean Chervet via son fils Etienne paye une part de l'héritage de sa soeur Benoîte au gendre de celle-ci Jean Charrin veuf d'Aimée Courtois : 1 2 3
06/12/1814 Jean Chervet via son fils Etienne paye les héritiers (enfants + enfants de son mari ou leurs héritiers)de feue sa soeur Benoîte épouse Jean Courtois : 1 2
1815 Jean Chervet mis en garde du percepteur recto verso
21/03/1816 Jean Chervet - mise en garde du percepteur
12/07/1816 Jean Chervet - mise en garde du percepteur
08/08/1816 Jean Chervet via Etienne son fils - reçu
22/03/1817 Jean Chervet contre Jean Baptiste Guittard fils et héritier de Claude : 1 2
12/11/1817 dette léguée à Jean Chervet par Claude Chervet et Marie Denis au bénéfice de Benoît Denis frère de Marie : 1 2
12/11/1817 Jean Chervet contre Benoît Denis frère de feue sa mère Marie Denis : 1 2
1819 Jean Chervet recto verso
31/07/1820 Jean Chervet contre les héritiers (++) de Benoît Denis frère de sa mère Marie : 1 2
09/08/1825 Jean Chervet contre les héritiers de Benoît Denis frère de feue sa mère pour les 630 livres empruntées : 1 2 couverture (verso de la couverture)
De 4/7/1808 à 9/8/1825 : frais dans l'affaire Denis : 1 2
28/11/1825 Jean Chervet contre les Ruets enfants de feue Marguerite Courtois fille de Benoîte Chervet sa soeur : 1 2
20/02/1826 Jean Chervet - Simon Jambon : 1 2
13/03/1826 Jean Chervet - son viager payé par ses enfants : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10
Jean Chervet après-vente
